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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION - STE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE
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ARTUS DES MOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTUS DES MOINES
CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION - STE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
1526245
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque ARTUS DES MOINES

Déposée le 10 mars 1989 par CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION - STE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ARTUS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION - STE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, domicilié(e) 33330 ST EMILION - France.

La marque ARTUS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUS DES MOINES est expirée depuis le 10 mars 1999.

CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION - STE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , GAETAN DES MUIDS , RENOM DE FRANCE


CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION - STE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

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